Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site 3lionssecurites.com est édité par 3 Lions Sécurité, société de sécurité privée dont le siège est situé 26 rue de la Tour Charles Quint, 57950 Montigny-lès-Metz, France.
- Téléphone : 07 74 20 84 25
- Courriel : 3lionssecurities@gmail.com
- Forme sociale, capital social, numéro SIREN/SIRET et immatriculation au RCS : à compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
La direction de la publication est assurée par le représentant légal de 3 Lions Sécurité, joignable à l’adresse ci-dessus.
Autorisation d’exercice
Conformément au Livre VI du Code de la sécurité intérieure, les activités privées de sécurité exercées par 3 Lions Sécurité sont soumises au contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS).
Autorisation d’exercice n° AGD-057-2029-09-16-20240777113.
L’ensemble des agents est titulaire d’une carte professionnelle en cours de validité. Comme le prévoit l’article L. 612-15 du Code de la sécurité intérieure, cette autorisation ne confère aucun caractère officiel à l’entreprise ni à ses agents, et n’engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics.
Assurance
3 Lions Sécurité est titulaire d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant l’ensemble des activités décrites sur ce site. Les références du contrat et de l’assureur sont communiquées à tout client ou prospect qui en fait la demande.
Hébergement du site
Hébergeur : à compléter (dénomination, adresse et téléphone de l’hébergeur).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, éléments graphiques, logo — est la propriété de 3 Lions Sécurité, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Liens et responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs affichés sont des tarifs horaires hors taxes indicatifs : seul un devis signé engage 3 Lions Sécurité et son client. Les dispositifs décrits le sont à titre d’exemple et sont adaptés à chaque site à l’issue de l’audit de sûreté.
Médiation de la consommation
Pour un litige avec un client consommateur, et conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le recours à un médiateur de la consommation est possible. Coordonnées du médiateur : à compléter.
Droit applicable
Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont régis par le droit français.